C.G.V
C.G.V
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Frameless et de ses clients dans le cadre de la vente de prestations de design sur abonnement.
Toute souscription à nos services implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Frameless et de ses clients dans le cadre de la vente de prestations de design sur abonnement.
Toute souscription à nos services implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Présentation de Frameless
Frameless est une marque opérée par CTRL Z, ayant son siège social à 28 rue de la Paroisse, 77300, Fontainebleau.
Nos services sont exclusivement accessibles en ligne via notre site https://frameless.design
Nous proposons des solutions de design flexibles adaptées aux besoins des entreprises, incluant :
Design graphique et identité visuelle
UX/UI et interfaces digitales
Branding et rebranding
Création et gestion de sites Webflow/Framer
2. Présentation de Frameless
Frameless est une marque opérée par CTRL Z, ayant son siège social à 28 rue de la Paroisse, 77300, Fontainebleau.
Nos services sont exclusivement accessibles en ligne via notre site https://frameless.design
Nous proposons des solutions de design flexibles adaptées aux besoins des entreprises, incluant :
Design graphique et identité visuelle
UX/UI et interfaces digitales
Branding et rebranding
Création et gestion de sites Webflow/Framer
3. Offres et abonnements
Frameless propose des formules d’abonnement flexibles, ainsi que des services sur mesure.
Formule Essentielle
Projets illimités (traitement 1 à la fois)
Livraisons rapides (selon la complexité du projet)
Jusqu’à 3 retouches par projet
Créations graphiques web & print
Espace de suivi Trello pour gérer vos demandes
Pause ou annulation possible à tout moment
Options supplémentaires :
Révisions illimitées – Modifications sans limite
Branding / Rebranding – Logo, charte graphique, packaging
Interfaces UX/UI – Wireframes, UI kits, optimisation UX
Création + Gestion Webflow/Framer – Site clé en main, SEO, maintenance
Services sur mesure
En complément des abonnements, Frameless propose des prestations personnalisées :
Design et développement de sites Webflow ou Framer
Conception d’identités visuelles complètes
UI/UX design avancé pour applications SaaS
Projets spécifiques sur devis
3. Offres et abonnements
Frameless propose des formules d’abonnement flexibles, ainsi que des services sur mesure.
Formule Essentielle
Projets illimités (traitement 1 à la fois)
Livraisons rapides (selon la complexité du projet)
Jusqu’à 3 retouches par projet
Créations graphiques web & print
Espace de suivi Trello pour gérer vos demandes
Pause ou annulation possible à tout moment
Options supplémentaires :
Révisions illimitées – Modifications sans limite
Branding / Rebranding – Logo, charte graphique, packaging
Interfaces UX/UI – Wireframes, UI kits, optimisation UX
Création + Gestion Webflow/Framer – Site clé en main, SEO, maintenance
Services sur mesure
En complément des abonnements, Frameless propose des prestations personnalisées :
Design et développement de sites Webflow ou Framer
Conception d’identités visuelles complètes
UI/UX design avancé pour applications SaaS
Projets spécifiques sur devis
4. Paiement et facturation
Les paiements sont 100% sécurisés via Stripe.
Les abonnements sont mensuels et renouvelables automatiquement.
Annulation possible à tout moment avant le renouvellement.
Aucun remboursement n’est possible une fois un paiement effectué.
4. Paiement et facturation
Les paiements sont 100% sécurisés via Stripe.
Les abonnements sont mensuels et renouvelables automatiquement.
Annulation possible à tout moment avant le renouvellement.
Aucun remboursement n’est possible une fois un paiement effectué.
5. Propriété intellectuelle
Tous les designs réalisés pour le client sont entièrement sa propriété. Frameless ne revendique aucun droit sur les créations livrées.
Seules les ressources génériques (UI kits non personnalisés, templates réutilisables) restent sous licence Frameless.
5. Propriété intellectuelle
Tous les designs réalisés pour le client sont entièrement sa propriété. Frameless ne revendique aucun droit sur les créations livrées.
Seules les ressources génériques (UI kits non personnalisés, templates réutilisables) restent sous licence Frameless.
6. Confidentialité et protection des données
Nous sommes conformes au RGPD et garantissons la protection de vos données personnelles.
Stockage sécurisé sur serveurs AWS
Accès restreint aux fichiers de design
Engagement de confidentialité sur tous les projets
6. Confidentialité et protection des données
Nous sommes conformes au RGPD et garantissons la protection de vos données personnelles.
Stockage sécurisé sur serveurs AWS
Accès restreint aux fichiers de design
Engagement de confidentialité sur tous les projets
7. Modifications des CGV
Ces CGV peuvent être mises à jour à tout moment.
Toute modification sera communiquée aux clients via email, avec un préavis raisonnable.
7. Modifications des CGV
Ces CGV peuvent être mises à jour à tout moment.
Toute modification sera communiquée aux clients via email, avec un préavis raisonnable.
8. Contact & support
Une question ? Un besoin spécifique ?
Contactez-nous directement sur info@grameless.design
8. Contact & support
Une question ? Un besoin spécifique ?
Contactez-nous directement sur info@grameless.design